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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 1123S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

   Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

   Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0393S posée par M. Frédéric Marchand

   Explosion des tarifs de fourniture d'énergie et impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0228S posée par M. Éric Gold

   Transition énergétique et secteur sauvegardé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 1372S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Renouvellement des concessions hydroélectriques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   19/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 1192S posée par Mme Évelyne Yonnet

   Projet d'aménagement du parc Georges Valbon à la Courneuve

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   02/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 0444S posée par M. Simon Sutour

   Avenir de l'observatoire du mont Aigoual

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013

   Pertinence

9. Question n° 1619S posée par M. Simon Sutour

   Avenir du centre météorologique du mont Aigoual

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/06/2012

   Pertinence

10. Question n° 1121S posée par M. Daniel Laurent

    Financement du plan digues et protection des marais littoraux charentais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    09/12/2010

    Pertinence