Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 18699 posée par M. Henri Collette

Suite réservée à la charte de l'énergie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1991
Pertinence
Question n° 13686 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Protection de la forêt amazonienne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/01/1999
Pertinence
Question n° 23546 posée par M. François Marc

Suivi de la mise en oeuvre par la France de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

La création d'une organisation internationale de l'environnement

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 00167 posée par M. François Marc

Suivi de la mise en oeuvre par la France de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/06/2007
Pertinence
Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

Développement du nucléaire dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/02/2010
Pertinence
Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 04039 posée par M. Roland Courteau

Conférence de Doha sur le climat

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/01/2013
Pertinence
Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0782S posée par M. Robert Laufoaulu

Représentation de la France au Forum des îles du Pacifique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

15/05/2014
Pertinence