Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

Question n° 19467 posée par M. Loïc Hervé

Missions d'intérêt général de l'État sur la prévention des risques naturels

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 24013 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin de la biodiversité

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 0012S posée par Mme Colette Mélot

Santé publique et lutte contre les nuisibles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0017G posée par Mme Delphine Bataille

Plan climat et mix énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2017
Pertinence
Question n° 00406 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Accélération du rythme d'élévation du niveau des mers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00651 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin massif de la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01089 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/08/2017
Pertinence
Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz

Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/09/2017
Pertinence
Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent

Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/09/2017
Pertinence