Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 01239 posée par Mme Dominique Voynet

Projet de liaison autoroutière sur l'A 54 entre le péage de Saint-Martin-de-Crau et le péage d'Arles

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01658 posée par M. Jean Louis Masson

Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01838 posée par M. Jean Louis Masson

Péage pour les poids lourds sur les sections gratuites des autoroutes A30 et A31 en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 02271 posée par M. Jacques Legendre

Actualisation de la législation sur l'utilisation des rollers

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02381 posée par Mme Béatrice Descamps

Statut juridique des "roller skaters"

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Pierre Mauroy

Statut des usagers du roller

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

29/11/2007
Pertinence
Question n° 02828 posée par M. Marcel Rainaud

Maintien du centre départemental de Météo-France de Carcassonne

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04378 posée par Mme Catherine Dumas

Statut juridique des pratiquants de roller

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence
Question n° 05260 posée par Mme Catherine Dumas

Statut juridique des pratiquants de roller

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

24/07/2008
Pertinence
Question n° 05781 posée par M. Roland Courteau

Développer le fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/10/2008
Pertinence