Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

Question n° 0224G posée par M. Gérard Delfau

Inondations dans le grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Intérieur

26/11/1999
Pertinence
Question n° 0402G posée par M. Roland Courteau

Changements climatiques et sommet de La Haye

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/11/2000
Pertinence
Question n° 0193G posée par M. François Trucy

Prévention des incendies

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

03/10/2003
Pertinence
Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson

Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/10/2003
Pertinence
Question n° 0355G posée par M. Paul Vergès

Réchauffement climatique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/06/2004
Pertinence
Question n° 0424G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Prévention des risques d'inondation en Ile-de-France

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

21/01/2005
Pertinence
Question n° 0586G posée par M. Gérard César

Conférence de Montréal

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/12/2005
Pertinence
Question n° 0640G posée par M. André Dulait

Bilan du comité sécheresse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/02/2006
Pertinence
Question n° 0792G posée par M. Jean Boyer

La construction européenne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

La création d'une organisation internationale de l'environnement

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence