Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

  1. Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

    Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0604S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protocole de Kyoto de la convention sur les changements climatiques

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0132S posée par M. Daniel Goulet

    Suivi du sommet de la Terre de Johannesburg

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0450S posée par M. André Vallet

    Moyens à la disposition de la sécurité civile

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau

    Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1119S posée par M. François Gerbaud

    Fonds de promotion des énergies renouvelables financé par la taxe professionnelle générée par l'installation des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé

    Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

    Situation de la viticulture française en 2007

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0100S posée par Mme Gélita Hoarau

    Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles applicable outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0118S posée par Mme Nicole Bricq

    Développement de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible