Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

Question n° 0586G posée par M. Gérard César

Conférence de Montréal

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/12/2005
Pertinence
Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal

Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre

La question a été retirée pour cause de décès.

08/06/2006
Pertinence
Question n° 24699 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Aides à l'investissement forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/10/2006
Pertinence
Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini

Changement climatique

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau

Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 00627 posée par M. Roland Courteau

Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00645 posée par M. Jean-Noël Guérini

Changement climatique

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03183 posée par M. Philippe Richert

Collaboration entre la France et le Japon en matière d'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

24/01/2008
Pertinence
Question n° 03422 posée par M. René-Pierre Signé

Plan stratégique de Météo-France

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

14/02/2008
Pertinence
Question n° 04203 posée par M. Robert Bret

Réduction d'effectifs à Météo-France

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

24/04/2008
Pertinence