Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

311 questions

Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1994
Pertinence
Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot

Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio

Réponse du ministère : Environnement

27/10/1994
Pertinence
Question n° 17717 posée par M. Nicolas About

Problème du réchauffement climatique de la planète

Réponse du ministère : Environnement

26/09/1996
Pertinence
Question n° 17759 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de changements climatiques sur la santé humaine

Réponse du ministère : Environnement

26/09/1996
Pertinence
Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

Réponse du ministère : Environnement

05/02/1997
Pertinence
Question n° 02008 posée par M. Jacques Rocca Serra

Protection mondiale de l'environnement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/07/1997
Pertinence
Question n° 03221 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du deuxième Sommet de la Terre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/10/1997
Pertinence
Question n° 05030 posée par M. Edouard Le Jeune

Lutte contre l'effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/12/1997
Pertinence
Question n° 08369 posée par M. Roland Courteau

Réduction des émissions de gaz à effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/05/1998
Pertinence
Question n° 10404 posée par M. Serge Mathieu

Séminaire d'économistes et de hauts fonctionnaires sur l'environnement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/08/1998
Pertinence