Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 04662 posée par M. André Rouvière

Modalités de répartition des subventions du FNDS (Fonds national pour le développement du sport)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/02/1994
Pertinence
Question n° 20312 posée par M. André Vallet

Propositions du mouvement olympique et sportif concernant le Centre national du développement du sport

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras

Gestion paritaire des crédits du CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/12/2005
Pertinence
Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet

Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21072 posée par M. Michel Teston

Projet de décret relatif au CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21157 posée par M. Thierry Repentin

Gestion paritaire des crédits du CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21202 posée par Mme Jacqueline Alquier

Maintien d'une gestion paritaire du CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21589 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gestion paritaire du Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22055 posée par M. Roger Karoutchi

Accès au sport de haut niveau

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Pertinence
Question n° 23469 posée par M. Jean-François Voguet

Elargissement de la concertation autour des fiches RNCP des diplômés STAPS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/06/2006
Pertinence