Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 09278 posée par M. Hervé Marseille

Dysfonctionnement des services publics

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10335 posée par M. Roland Courteau

Inquiétantes défaillances dans l'entretien des ouvrages d'art

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/02/2014
Pertinence
Question n° 19355 posée par M. Jean Louis Masson

Ralentisseurs sur les routes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

03/12/2020
Pertinence
Question n° 20975 posée par Mme Catherine Dumas

Projet de suppression de la moitié des places de stationnement à Paris

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

18/02/2021
Pertinence
Question n° 21453 posée par M. Jean Louis Masson

Forfait post-stationnement

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/03/2021
Pertinence
Question n° 23524 posée par Mme Christine Herzog

Taxis non déclarés dans les gares parisiennes

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23724 posée par M. Éric Gold

Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 25588 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 27085 posée par M. Olivier Rietmann

Responsabilité juridique des dirigeants d'entreprise de transport

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

03/03/2022
Pertinence
Question n° 27964 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisation de stationnement pour taxi sous conditions

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence