Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

491 questions

  1. Question n° 13561 posée par M. Olivier Jacquin

    Recensement des ouvrages de rétablissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13562 posée par M. Olivier Jacquin

    Convention pour les ouvrages de rétablissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16560 posée par M. Daniel Chasseing

    Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17254 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir de la filière fluviale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17278 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir du réseau fluvial français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17304 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie des voitures de location constatée en Corse depuis le début des grandes vacances

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17309 posée par Mme Françoise Cartron

    Réforme du transport routier en Europe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17310 posée par M. Michel Dagbert

    Situation du transport fluvial

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17335 posée par Mme Christine Herzog

    Rétablissement des liaisons ferroviaires sur la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17649 posée par Mme Agnès Canayer

    Inspection sanitaire des importations d'huiles étrangères en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible