Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1293 questions

Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec

Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01398 posée par M. Alain Fauconnier

Ferroutage entre l'Europe du Sud et l'Europe du Nord

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant

Mise en place de la taxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/09/2012
Pertinence
Question n° 04117 posée par M. Jacques Legendre

Obligation d'un contrat de transport pour les bateliers

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04162 posée par M. Jean Germain

Avenir de la batellerie artisanale

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04180 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Politique d'investissement fluvial

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/01/2013
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/06/2013
Pertinence
Question n° 09211 posée par M. Roland Courteau

Développement du transport fluvial

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/02/2014
Pertinence
Question n° 14240 posée par M. Hervé Poher

Développement du transport fluvial

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

18/12/2014
Pertinence