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1293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1293 questions
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Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec
Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01398 posée par M. Alain Fauconnier
Ferroutage entre l'Europe du Sud et l'Europe du Nord
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant
Mise en place de la taxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04117 posée par M. Jacques Legendre
Obligation d'un contrat de transport pour les bateliers
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04162 posée par M. Jean Germain
Avenir de la batellerie artisanale
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04180 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Politique d'investissement fluvial
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest
Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09211 posée par M. Roland Courteau
Développement du transport fluvial
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel
Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14240 posée par M. Hervé Poher
Développement du transport fluvial
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence