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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 10734 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

   Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06889 posée par Mme Christine Herzog

   Extension du portail « ZFE green » pour les particuliers

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0582S posée par M. Bernard Buis

   Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05148 posée par M. Édouard Courtial

   Mise en oeuvre des zones à faible émission

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard

   Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 03499 posée par M. Guillaume Gontard

    Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

    La question a été retirée

    27/10/2022

    Pertinence