Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

276 questions

  1. Question n° 0733S posée par M. René-Pierre Signé

    Bénéficiaires de l'éco-redevance poids lourds nationale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard

    Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0911S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Affectation budgétaire du versement transport

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1260S posée par Mme Annie David

    Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1270S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Inscription au SNIT de la mise à 2 x 2 voies de la RN 147

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1353S posée par M. Alain Gournac

    Dysfonctionnements de la branche de Saint-Germain-en-Laye du RER A

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1438S posée par M. Alain Néri

    Desserte ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

    Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible