Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 00027 posée par M. André Bohl

    Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00539 posée par M. José Balarello

    Présence d'une troisième personne dans le poste de pilotage

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

    Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet

    Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06566 posée par M. Pierre Vallon

    Délai de mise en service de la nouvelle ligne TGV Lyon via Satolas

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07947 posée par M. Jean Chérioux

    Exploitation des débits de boissons et établissements de restauration des aéroports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08857 posée par M. Marcel Vidal

    Développement de l'aéroport de Fréjorgues (Hérault)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09042 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Roissy : modification du plan d'exposition au bruit des aéronefs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible