Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot

Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs

Réponse du ministère : Équipement

03/09/1992
Pertinence
Question n° 14355 posée par M. Jacques Chaumont

Souplesse des contrôles SNCF en cas d'intempéries

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 03468 posée par M. André Bohl

Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03293 posée par M. Claude Prouvoyeur

Exonération des ports autonomes de la participation aux frais d'établissement et d'entretien des voies ferrées de quai

Réponse du ministère : Équipement

26/01/1989
Pertinence
Question n° 02694 posée par M. Albert Voilquin

Services SNCF de Neufchâteau (Vosges)

Réponse du ministère : Équipement

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02718 posée par M. Franck Sérusclat

Réservations de billets SNCF pour le TGV

Réponse du ministère : Équipement

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02569 posée par M. Pierre Brantus

Portée des décisions de la SNCF pour renforcer la sécurité

Réponse du ministère : Équipement

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02418 posée par M. Jacques-Richard Delong

Desserte ferroviaire des villes de la région Champagne-Ardenne

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1988
Pertinence
Question n° 01610 posée par M. Pierre Brantus

Portée des décisions de la SNCF pour renforcer la sécurité

Réponse du ministère : Équipement

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01354 posée par M. Albert Voilquin

SNCF : mesures de sécurité

La question est caduque

01/09/1988
Pertinence