Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0017G posée par M. Louis Nègre

Les Roms

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/09/2012
Pertinence
Question n° 0046G posée par Mme Hélène Lipietz

Arrestation d'Aurore Martin

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

16/11/2012
Pertinence
Question n° 0169G posée par Mme Laurence Rossignol

Agression d'un jeune militant à Paris

Réponse du Premier ministre

07/06/2013
Pertinence
Question n° 0164C posée par M. Jean-Vincent Placé

La sécurité : les chiffres de la délinquance

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2013
Pertinence
Question n° 0303G posée par Mme Maryvonne Blondin

Intempéries sur la façade Atlantique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0347G posée par Mme Esther Benbassa

Lutte contre l'antisémitisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

06/06/2014
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Gérard Larcher

Lutte contre le djihadisme

Réponse du Premier ministre

06/06/2014
Pertinence
Question n° 0441G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Rôle de l'école en lien avec les attentats dont la France a été victime

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0580G posée par M. Pierre Camani

Projet de loi relatif au droit des étrangers

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/10/2015
Pertinence
Question n° 0584G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Intempéries dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2015
Pertinence