Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

    Violences urbaines à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

    Formations en alternance

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0143C posée par M. Maurice Antiste

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0249C posée par M. Antoine Karam

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0426G posée par M. Jean Desessard

    Suicides en Guyane chez les peuples autochtones

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0625G posée par M. Antoine Karam

    Conflit avec EDF en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

    Expansion du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1134G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Alimentation en eau de Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible