Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

Question n° 0002G posée par M. André Rouvière

Inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jack Ralite

Logement social et droit constitutionnel au logement

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

Projet de réorganisation des structures de l'ONF

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

02/10/2002
Pertinence
Question n° 0037S posée par Mme Hélène Luc

Postes de surveillants et d'aides-éducateurs

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

02/10/2002
Pertinence
Question n° 0609G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Montée de l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0601G posée par M. Christian Demuynck

Violence scolaire

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0604G posée par M. Bernard Angels

Versement de la prime pour l'emploi

Réponse du ministère : Économie

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat

Financement des revendications sociales

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0592G posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir de Bata

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence