Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

    Sommet du G8

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0562G posée par M. Claude Biwer

    Réforme du crédit à la consommation et lutte contre le surendettement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0549G posée par M. Claude Jeannerot

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0244G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dysfonctionnement des banques à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0245G posée par M. Claude Jeannerot

    Situation économique et sociale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0692G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Euronext

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0656G posée par M. Gérard Longuet

    Rapprochement des Caisses d'épargne et des Banques populaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0613G posée par M. Jean-François Humbert

    Arcelor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    TVA dans le contexte européen

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0561G posée par M. Bernard Vera

    Budgétisation des problèmes des banlieues

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible