Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 0475G posée par M. Ivan Renar

    Attractivité de la région Nord Pas de Calais et constitution d'un pôle de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0534G posée par M. Robert Hue

    Contrôle de l'utilisation des fonds publics

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0550G posée par M. Simon Loueckhote

    Situation de l'industrie du nickel en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0723G posée par M. Roland Courteau

    GDF

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0743G posée par M. Guy Fischer

    Libéralisation du secteur postal

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0223G posée par Mme Éliane Assassi

    Emploi et actionnariat

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0232G posée par M. Jean-Claude Danglot

    Rémunération des dirigeants d'entreprises

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0291G posée par Mme Annie David

    Les licenciements boursiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0375G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Plan de soutien aux PME

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0395G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation de l'économie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible