Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

Question n° 0470G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conséquences de la canicule de l'été 2003

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

Application du principe de précaution

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0611G posée par M. Roland Muzeau

Prix de l'eau et service public

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

Autoroutes maritimes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0183G posée par M. Philippe Marini

Parc éolien

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

Modes de déplacement alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0269G posée par M. Louis Nègre

Voitures électriques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

06/03/2009
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau

Projet de l'A 831

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

05/02/2010
Pertinence