Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

    Recrudescence du régionalisme

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation financière des familles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0003G posée par M. Jean-Claude Carle

    Fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0093G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réformes de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle

    Accident du tunnel du Mont-Blanc

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0191G posée par M. Jean-Claude Carle

    Déroulement de la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation de l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0182G posée par M. Jean-Claude Carle

    Notation de l'épreuve de mathématiques du baccalauréat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0241G posée par M. Jean-Claude Carle

    Laïcité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0699G posée par M. Jean-Claude Carle

    Gens du voyage

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible