Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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651 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

651 questions

  1. Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

    Fièvre catarrhale bovine et ovine

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25180 posée par Mme Sandrine Hurel

    Développement de la fièvre catarhale ovine et ses conséquences aux alentours de Dieppe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05430 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévision de crédits destinés à la lutte contre la fièvre catarrhale ovine dans le cadre de la préparation budgétaire 2009.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19609 posée par M. François Rebsamen

    Crise des producteurs de graines germées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03022 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre de l'assurance chiffre d'affaires pour le secteur de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06921 posée par M. Frédéric Marchand

    Situation de la répartition pharmaceutique en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13596 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation dramatique des commerces du centre-ville de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13885 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Inquiétudes des artisans et commerçants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14380 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la réforme de l'assurance chômage sur l'industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible