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651 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

651 questions

  1. Question n° 10276 posée par M. Mickaël Vallet

    Dispositif d'aides pour les auberges de jeunesse

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10306 posée par M. Hervé Maurey

    Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09613 posée par Mme Pascale Gruny

    Financement des structures d'insertion par l'activité économique

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08510 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Financement des structures d'insertion par l'activité économique

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07159 posée par Mme Catherine Dumas

    Évaluation et reconduction du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06721 posée par M. Max Brisson

    Situation des pêcheurs français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05848 posée par M. Jean Hingray

    Lutte contre la désinformation de la jeunesse au travers de la régulation des plateformes en ligne

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0265G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Devenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05388 posée par M. Philippe Mouiller

    Mesures en faveur des acteurs de la filière avicole touchés par une deuxième vague de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05305 posée par M. Sebastien Pla

    Pour un bouclier tarifaire élargi

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible