Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

Chômage et emploi en France

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0797G posée par M. Yannick Texier

Les chiffres du chômage

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Paul Girod

Les bons chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Chiffres de l'emploi et plan de relance

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

06/03/2009
Pertinence
Question n° 0397G posée par M. Claude Jeannerot

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0423G posée par Mme Isabelle Pasquet

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'emploi et chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck

Chiffres de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0706G posée par Mme Chantal Jouanno

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/10/2011
Pertinence