Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 0006G posée par M. Gérard Delfau

Incidence de la politique de l'emploi sur le budget des collectivités locales

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0107G posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Politique de l'emploi et plans sociaux, en particulier dans la Loire

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

07/03/2003
Pertinence
Question n° 0203G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Contrats emploi-solidarité

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

17/10/2003
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Guy Fischer

Situation des chômeurs en fin de droit

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2004
Pertinence
Question n° 0287G posée par M. Paul Loridant

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

Chômage et emploi en France

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0573G posée par M. François Marc

Les problèmes de fiscalité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2005
Pertinence
Question n° 0619G posée par M. Jean-Luc Miraux

Chiffres du chômage

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Remplacement du CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0797G posée par M. Yannick Texier

Les chiffres du chômage

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

09/02/2007
Pertinence