Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

Question n° 08506 posée par M. Philippe Madrelle

Gironde : lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08579 posée par M. Michel Durafour

Lutte contre le chômage

La question est caduque

19/11/1987
Pertinence
Question n° 14695 posée par M. Georges Gruillot

Conséquences de la guerre du Golfe sur l'économie française

Réponse du ministère : Premier ministre

11/04/1991
Pertinence
Question n° 16135 posée par M. Nicolas About

Réduction fiscale des utilisateurs de chèques-emploi service

Réponse du ministère : Travail

20/06/1996
Pertinence
Question n° 21849 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Gel des crédits destinés à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21978 posée par M. Serge Mathieu

Contestations relatives aux chiffres du chômage

Réponse du ministère : Travail

24/04/1997
Pertinence
Question n° 09769 posée par M. Philippe Richert

Chômage de longue durée

La question est caduque

16/07/1998
Pertinence
Question n° 12369 posée par M. Philippe Richert

Chômage de longue durée

La question est caduque

26/11/1998
Pertinence
Question n° 20671 posée par M. Michel Doublet

Transparence et contrôle dans la classification des demandeurs d'emplois

La question est caduque

25/11/1999
Pertinence
Question n° 27545 posée par M. Pierre Hérisson

Chiffres du chômage

La question est caduque

14/09/2000
Pertinence