Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 1890S posée par Mme Laurence Rossignol

Inscription des centres de santé dentaire associatifs au tableau de l'ordre des chirurgiens-dentistes

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 17698 posée par Mme Nadia Sollogoub

Répartition géographique des facultés dentaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/09/2020
Pertinence
Question n° 03030 posée par M. Jean-François Rapin

Pratique de la dentisterie à prix réduit

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02590 posée par M. Dominique Watrin

Politique de santé dentaire de qualité

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/12/2017
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle

Situation préoccupante de la chirurgie dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier

Défense de la santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25970 posée par M. Jean-Paul Fournier

Défense de la santé bucco-dentaire

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 25759 posée par M. Mathieu Darnaud

Accès financier aux soins dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

Convention nationale des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence