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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 09334 posée par Mme Olivia Richard

   Modalités alternatives au téléservice pour accuser réception du passeport envoyé par courrier sécurisé par certains postes diplomatiques ou consulaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08513 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Remise des documents d'identité dans les circonscriptions consulaires couvrant plusieurs pays

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 05071 posée par M. Ronan Le Gleut

   Difficulté pour les Français du Kirghizistan à exercer leur droit de vote

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 04209 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Remise de la nouvelle carte d'identité pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   08/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 03933 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   24/11/2022

   Pertinence

6. Question n° 02845 posée par M. Ronan Le Gleut

   Difficulté pour les Français du Kirghizistan à exercer leur droit de vote

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   29/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 00118 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Établissement des procurations pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00352 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Difficultés des Français de l'étranger pour établir des procurations ainsi que pour voter à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 00417 posée par M. Ronan Le Gleut

   Nomination d'un consul honoraire de nationalité français au Salvador

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 19862 posée par M. Damien Regnard

    Situation du consulat de Port-Gentil

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    31/12/2020

    Pertinence