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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1223S posée par Mme Solanges Nadille

    Adaptation des dispositions de la loi de finances pour 2024 aux spécificités agricoles ultramarines

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1889S posée par Mme Cécile Cukierman

    Inquiétude de la filière d'appellation de la fourme de Montbrison

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1535S posée par Mme Patricia Demas

    Soutien à la filière de la laine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Pérennité des établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1348S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation des établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0546S posée par Mme Nathalie Delattre

    Soutien à l'approvisionnement local en restauration collective

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Stratégie de bioéconomie pour la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1151S posée par M. Gérard Bailly

    Approvisionnement et mise en oeuvre des circuits courts

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne