Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 16077 posée par M. François Rebsamen

    Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14169 posée par M. Philippe Richert

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13242 posée par Mme Christiane Demontès

    Réforme du lycée et enseignements scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12823 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir des sciences de la vie et de la terre dans le projet de réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12627 posée par M. François Rebsamen

    Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12385 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11473 posée par Mme Françoise Cartron

    Les sciences de la vie et de la terre dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11479 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11539 posée par M. André Vantomme

    Avenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11360 posée par M. André Trillard

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne