Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

  1. Question n° 11124 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences du choix restrictif des spécialités pendant les études secondaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19942 posée par M. Michel Canévet

    Absence de cours de langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19722 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14113 posée par Mme Esther Sittler

    Impact de la réforme du baccalauréat pour les candidats libres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13173 posée par Mme Martine Berthet

    Réforme du baccalauréat pour les lycées sportifs de haut niveau

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12817 posée par M. Cyril Pellevat

    Cas des élèves entrés en classe de seconde en septembre 2017 en cursus aménagé sport de haut niveau et études

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0976S posée par M. Michel Savin

    Situation des lycéens sportifs de haut-niveau et nouveau baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11802 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés pour les élèves du secondaire d'effectuer un stage en entreprise hors période scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10557 posée par M. Michel Dagbert

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse » au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible