Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

Question n° 15217 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement des sciences de la vie et de la terre

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15245 posée par M. René Rouquet

Menaces sur l'enseignement des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15331 posée par M. Jacques Rocca Serra

Conditions d'enseignement des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15381 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Enseignement des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15405 posée par M. Alex Türk

Enseignement des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15489 posée par M. Marc Massion

Enseignement des sciences de la vie et de la terre

Réponse du ministère : Éducation

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15641 posée par M. Pierre Lagourgue

Enseignements des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15650 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15685 posée par M. Edmond Lauret

Enseignement de la biologie

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1996
Pertinence
Question n° 15776 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement des sciences expérimentales au collège

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1996
Pertinence