Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

189 questions

Question n° 00226 posée par M. Alfred Foy

Enseignement des langues vivantes dans le département du Nord

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00517 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement de la langue polonaise en France

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00955 posée par M. Philippe Madrelle

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01053 posée par M. Jean-Luc Bécart

Enseignement des langues anciennes et des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01904 posée par M. François Mathieu

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

08/07/1993
Pertinence
Question n° 01937 posée par M. Claude Saunier

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

08/07/1993
Pertinence
Question n° 01985 posée par M. Alain Gérard

Enseignement de la vie et de la terre

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 01990 posée par M. Georges Mouly

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 01994 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02035 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement de la langue polonaise

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence