Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 01114 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré de l'enseignement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23107 posée par M. François Rebsamen

    Situation très dégradée de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22285 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Disparition de l'enseignement obligatoire d'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22069 posée par M. Pierre Camani

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans le secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01129 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans le secondaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27129 posée par M. André Dulait

    Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26439 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Réduction de l'enseignement de l'histoire géographie en série S

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26091 posée par M. Auguste Cazalet

    Dotation horaire de l'histoire et de la géographie dans la série S des lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25607 posée par M. Georges Gruillot

    Enseignement de l'histoire et la géographie dans les séries scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25741 posée par M. François Autain

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les classes scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne