Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

219 questions

Question n° 14605 posée par M. Jacques Valade

Inquiétudes des professeurs de biologie et géologie face aux propositions du Conseil national des programmes

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1991
Pertinence
Question n° 14864 posée par M. André Vézinhet

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1991
Pertinence
Question n° 16167 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 19876 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement du grec et du latin

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 02313 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du ministère : Éducation

05/08/1993
Pertinence
Question n° 12977 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Education civique

Réponse du ministère : Éducation

17/12/1998
Pertinence
Question n° 13290 posée par M. Emmanuel Hamel

Critique par les Français du système scolaire

Réponse du ministère : Éducation

31/12/1998
Pertinence
Question n° 13754 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet de charte pour la réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1999
Pertinence
Question n° 14484 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Création d'un enseignement d'éducation civique, juridique et sociale

Réponse du ministère : Éducation

04/03/1999
Pertinence
Question n° 22989 posée par M. Luc Dejoie

Professeurs de sciences économiques et sociales

Réponse du ministère : Éducation

24/02/2000
Pertinence