Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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272 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

272 questions

Question n° 22232 posée par M. Yves Détraigne

Contrôle continu pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

La question a été retirée

15/04/2021
Pertinence
Question n° 19942 posée par M. Michel Canévet

Absence de cours de langue bretonne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 16408 posée par Mme Catherine Dumas

Baisse de la dotation horaire globale du lycée autogéré de Paris à la rentrée 2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau

Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/08/2019
Pertinence
Question n° 09664 posée par M. Yves Détraigne

Place laissée à l'enseignement des mathématiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2019
Pertinence
Question n° 06348 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05860 posée par Mme Vivette Lopez

Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05573 posée par M. Cyril Pellevat

Réforme du baccalauréat en septembre 2018

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05349 posée par Mme Mireille Jouve

Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05365 posée par M. Patrick Chaize

Enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence