Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 1541S posée par M. René Teulade

    Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27129 posée par M. André Dulait

    Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26439 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Réduction de l'enseignement de l'histoire géographie en série S

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26091 posée par M. Auguste Cazalet

    Dotation horaire de l'histoire et de la géographie dans la série S des lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25607 posée par M. Georges Gruillot

    Enseignement de l'histoire et la géographie dans les séries scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25741 posée par M. François Autain

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les classes scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25437 posée par M. Jean Arthuis

    Enseignement de l'histoire et la géographie dans les séries scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25445 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les séries scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25294 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Diminution de l'horaire hebdomadaire d'histoire et de géographie dans les séries scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24781 posée par M. Charles Descours

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les séries S

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible