Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 20765 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme des programmes d'histoire et de géographie des collèges et lycées

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20971 posée par M. Ivan Renar

Modification des programmes d'histoire

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1992
Pertinence
Question n° 21111 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21487 posée par M. Michel Doublet

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21489 posée par M. Jean Pourchet

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21511 posée par M. Raymond Soucaret

Réforme des programmes d'histoire et de géographie des collèges

Réponse du ministère : Éducation

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21752 posée par M. Auguste Cazalet

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1992
Pertinence
Question n° 10753 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement sur la Résistance

Réponse du ministère : Éducation

17/09/1998
Pertinence
Question n° 23670 posée par M. Alain Gournac

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23680 posée par M. Jacques Baudot

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence