Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

Question n° 15696 posée par M. Pierre Laffitte

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1991
Pertinence
Question n° 15781 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1991
Pertinence
Question n° 15945 posée par M. Alain Gérard

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16092 posée par M. Paul Caron

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16167 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16460 posée par M. Michel Souplet

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

18/07/1991
Pertinence
Question n° 16547 posée par M. Jean Cluzel

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

25/07/1991
Pertinence
Question n° 39260 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Suspension de l'application du programme de philosophie en classes terminales de séries générales

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 10847 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 10870 posée par M. Bernard Piras

Développement de l'enseignement scientifique dans l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/11/2009
Pertinence