Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 01716 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Prévention des violences faites aux animaux dès l'enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01737 posée par M. Fabien Genet

    Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00247 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Suppression de la sélection par tirage au sort pour les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00363 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Intégration du cursus de médecine par des élèves français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00198 posée par M. Michel Raison

    Inscription du tibétain comme langue optionnelle au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01407 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01035 posée par M. Bernard Piras

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01102 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fin de l'enseignement obligatoire de l'histoire-géographie en classe de terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01114 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré de l'enseignement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00851 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Enseignement de l'histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible