Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

616 questions

Question n° 26904 posée par M. Guy Schmaus

Ecole nationale de radio-électricité appliquée: classes terminales insuffisantes

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1978
Pertinence
Question n° 00243 posée par M. Etienne Dailly

Enseignement des sciences naturelles

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 02338 posée par M. Louis Souvet

Révision du système de l'orientation scolaire

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03233 posée par M. Auguste Cazalet

Avenir de l'enseignement de la biologie et de la géologie dans les classes terminales littéraires et économiques

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03673 posée par M. Daniel Percheron

Nivellement au plan national des inégalités devant l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Luc Dejoie

Conditions d'entrée dans les écoles paramédicales

Réponse du ministère : Santé et famille

08/01/1987
Pertinence
Question n° 06602 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Enseignement des sciences et techniques biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06630 posée par M. Louis Mercier

Enseignement des sciences et techniques biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06767 posée par M. Roger Husson

Enseignement de la biologie-géologie dans les classes de seconde

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06781 posée par M. Alain Pluchet

Enseignement de la biologie-géologie en classe de seconde

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1987
Pertinence