Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 04477 posée par M. Philippe Dallier

Sécurité en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04105 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02948 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Prévention du décrochage scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 25448 posée par M. Jean-Noël Guérini

Climat scolaire en lycée professionnel

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 20403 posée par M. Yves Détraigne

Remplacement des enseignants absents

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence
Question n° 19678 posée par M. Jean-Noël Guérini

Climat scolaire en lycée professionnel

La question est caduque

21/01/2016
Pertinence
Question n° 0299G posée par Mme Françoise Cartron

Réseaux d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

24/01/2014
Pertinence
Question n° 0217G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2013
Pertinence
Question n° 07515 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression d'emplois d'assistant d'éducation dans l'académie de Nancy-Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/07/2013
Pertinence
Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/03/2013
Pertinence