Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Pertinence
Question n° 21529 posée par Mme Nicole Duranton

Enfants victimes et auteurs de violences à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20666 posée par M. René-Paul Savary

Service social en faveur des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 11494 posée par M. Jérôme Bascher

Sanctions applicables aux cas de violences scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/07/2019
Pertinence
Question n° 04477 posée par M. Philippe Dallier

Sécurité en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04105 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02425 posée par M. Michel Forissier

Ordre républicain dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/12/2017
Pertinence
Question n° 25448 posée par M. Jean-Noël Guérini

Climat scolaire en lycée professionnel

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 1411S posée par M. Didier Marie

Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

17/03/2016
Pertinence