Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 09883 posée par Mme Colombe Brossel

    Rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale relatif au fonctionnement de l'établissement privé Stanislas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09105 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08653 posée par M. Fabien Gay

    Mobilisations des communautés éducatives en Seine-Saint-Denis contre la dégradation du service public d'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07607 posée par M. Bruno Rojouan

    Lutte contre le harcèlement en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06995 posée par M. Thomas Dossus

    Mobilisation des personnels de la cité scolaire Sembat-Seguin à Vénissieux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0415G posée par M. Max Brisson

    Mixité sociale à l'école et laïcité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05494 posée par Mme Marie Mercier

    Prévention en matière de harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0240G posée par Mme Toine Bourrat

    Attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0419S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Inquiétudes sur la rentrée scolaire 2023-2024 du lycée Darchicourt d'Hénin-Beaumont

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible