Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 30839 posée par M. Roger Karoutchi

    Dégradation du climat scolaire dans les établissements d'enseignement d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0601G posée par M. Christian Demuynck

    Violence scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12229 posée par M. Roger Madec

    Mise en place d'un débat sur les violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14026 posée par Mme Raymonde Le Texier

    Les violences en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14306 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mise en place du dispositif CLAIR dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14909 posée par M. Jacques Mahéas

    Éducation nationale : quelle réponse aux critiques de la Cour des comptes ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0533G posée par M. Jacques Legendre

    Programme CLAIR

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18136 posée par Mme Renée Nicoux

    Harcèlement verbal et physique dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1517S posée par Mme Claudine Lepage

    Avenir des sections internationales au lycée Honoré de Balzac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible