Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
89 questions
-
Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten
Petits clubs sportifs
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet
Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01247 posée par M. Bernard Murat
Statut des bénévoles
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04444 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Tarifs pratiqués par les ligues régionales de la FFKAMA
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09942 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences pour les clubs sportifs de la suppression d'un jour férié à la Pentecôte
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 10036 posée par M. Bernard Murat
Dérives communautaristes dans le monde sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 10667 posée par M. Thierry Foucaud
Projet de circulaire sacrifiant les directions régionales et départementales jeunesse et sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 0110G posée par Mme Béatrice Descamps
Banderole déployée à l'occasion du match PSG-Lens
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence