Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten

Petits clubs sportifs

Réponse du ministère : Sports

05/07/1990
Pertinence
Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet

Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

09/05/1991
Pertinence
Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier

Propositions du Comité national olympique et sportif français

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet

Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs

La question est caduque

04/07/2002
Pertinence
Question n° 01247 posée par M. Bernard Murat

Statut des bénévoles

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 04444 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Tarifs pratiqués par les ligues régionales de la FFKAMA

Réponse du Ministère des sports

05/12/2002
Pertinence
Question n° 09942 posée par Mme Gisèle Printz

Conséquences pour les clubs sportifs de la suppression d'un jour férié à la Pentecôte

Réponse du Ministère des sports

20/11/2003
Pertinence
Question n° 10036 posée par M. Bernard Murat

Dérives communautaristes dans le monde sportif

Réponse du Ministère des sports

27/11/2003
Pertinence
Question n° 10667 posée par M. Thierry Foucaud

Projet de circulaire sacrifiant les directions régionales et départementales jeunesse et sports

Réponse du Ministère des sports

29/01/2004
Pertinence
Question n° 0110G posée par Mme Béatrice Descamps

Banderole déployée à l'occasion du match PSG-Lens

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

04/04/2008
Pertinence