Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
-
Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 02146 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 15246 posée par M. Michel Savin
Élections dans les fédérations sportives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0755S posée par M. Michel Savin
Sécurisation des pratiques dans les salles de sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09733 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09735 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 06279 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 06280 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 06282 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence